Conditions de prestation — XP One Pulsar & XP One Quasar

Prestataire : LEADSMIND AI LTD (XP ONE), société de droit anglais n° 17014114, 167-169 Great Portland Street, Londres W1W 5PF, Royaume-Uni — contact@xp-one.io

Ce document régit les prestations de service XP One Pulsar (livraison de leads) et XP One Quasar (livraison de rendez-vous). Il complète les Conditions générales d'utilisation et de vente, auxquelles il renvoie pour tout point non traité ici. En cas de contradiction sur le périmètre de la prestation, le présent document prévaut.

1. Objet

• XP One Pulsar : identification et livraison, au rythme convenu, de contacts professionnels correspondant au profil de client idéal (ICP) défini avec vous.
• XP One Quasar : Pulsar, augmenté de la prise de contact et de la prise de rendez-vous par nos équipes pour votre compte, jusqu'à la tenue du rendez-vous.

2. Définition contractuelle d'un Lead conforme (Pulsar)

Un Lead est réputé conforme lorsqu'il réunit cumulativement les trois critères suivants :

1. Correspondance ICP — le contact appartient au profil de client idéal validé par écrit avec vous avant le démarrage (secteur, taille, zone géographique, fonction/niveau de décision) ;
2. Signal d'intention daté — un élément objectif et daté, documenté dans la fiche livrée, indiquant un besoin ou un déclencheur pertinent (publication, appel d'offres, recrutement, changement de poste, donnée publique, etc.) ;
3. Coordonnée de contact vérifiée — au moins une coordonnée professionnelle (email ou téléphone) issue d'un processus de vérification affichant un niveau de confiance d'au moins 80 %.

Chaque Lead livré est unique : nous appliquons une déduplication et ne livrons pas deux fois le même contact au même client.

3. Définition contractuelle d'un Rendez-vous qualifié tenu (Quasar)

Un rendez-vous est réputé qualifié et tenu lorsqu'il réunit cumulativement :

1. Tenue effective — le prospect s'est présenté au rendez-vous à la date et l'heure convenues ;
2. Correspondance ICP — l'entreprise correspond au profil validé avec vous ;
3. Interlocuteur décisionnaire — le prospect dispose du pouvoir de décision ou d'une influence directe sur la décision d'achat concernée.

Un rendez-vous annulé ou reporté à votre initiative, ou manqué de votre fait, est réputé tenu.

4. Volume, rythme et périmètre

Le volume mensuel, le rythme de livraison et le canal de livraison sont ceux indiqués sur votre bon de commande, votre page de souscription ou votre facture. Le volume s'entend par cycle de facturation mensuel, apprécié à la fin du cycle et non jour par jour.

Absence d'engagement de résultat commercial. Nous nous engageons sur la conformité et le volume des Leads ou Rendez-vous livrés, tels que définis aux articles 2 et 3. Nous ne garantissons aucun taux de réponse, de conversion, de signature ni de chiffre d'affaires : ces résultats dépendent de votre offre, de vos prix, de votre réactivité et de votre processus commercial.

5. Votre collaboration — condition d'exécution

L'exécution suppose que vous fournissiez, dans un délai raisonnable :

• la définition écrite et validée de votre ICP ;
• les éléments nécessaires à la prise de contact (positionnement, offre, contraintes) ;
• pour Quasar : un calendrier de disponibilités à jour et les accès techniques nécessaires.

Tout retard ou défaut de votre part suspend les délais de livraison à due concurrence et ne donne lieu à aucune réduction de prix. Une modification substantielle de l'ICP en cours de cycle est traitée comme un nouveau paramétrage et prend effet au cycle suivant.

6. Prix, facturation et durée

Le prix est celui de la formule souscrite, payable d'avance par cycle mensuel, par prélèvement automatique via Stripe.

Le contrat est conclu sans durée minimale et reconduit tacitement de mois en mois. Chaque partie peut y mettre fin par email avec un préavis de quinze (15) jours avant la date de renouvellement. La résiliation prend effet au terme du cycle en cours ; les livraisons dues au titre de ce cycle sont honorées. Aucun remboursement au prorata n'est dû pour un cycle entamé.

7. Réclamation et remplacement

Vous disposez de sept (7) jours ouvrés à compter de la livraison pour contester la conformité d'un Lead ou d'un Rendez-vous, par email, en indiquant le critère de l'article 2 ou 3 qui n'est pas rempli. Passé ce délai, la livraison est réputée acceptée.

Tout élément reconnu non conforme est remplacé au cycle en cours ou au cycle suivant. Le remplacement constitue votre unique recours : il n'ouvre droit ni à remboursement en numéraire, ni à indemnité, ni à réduction de prix.

Le nombre de remplacements est plafonné à 100 % du volume du cycle concerné.

8. Propriété et usage des données livrées

Les Leads et informations livrés vous sont fournis pour votre usage professionnel interne exclusif. Ils ne peuvent être ni revendus, ni cédés, ni loués, ni partagés avec un tiers, ni intégrés à une base de données commercialisée. Toute violation entraîne la résiliation immédiate sans remboursement.

Nous conservons le droit d'exploiter nos méthodes, outils et sources pour d'autres clients, sous réserve de la règle d'exclusivité de l'article 9.

9. Exclusivité

Sauf mention écrite contraire sur votre bon de commande, un même Lead n'est jamais livré simultanément à deux clients concurrents sur le même ICP et la même zone géographique pendant la durée de votre contrat. Aucune exclusivité sectorielle ou géographique générale n'est accordée sans accord écrit distinct.

10. Protection des données personnelles

Les Leads livrés contiennent des données professionnelles de personnes physiques.

• Pour la constitution du fichier livré, nous agissons en qualité de responsable de traitement, sur la base de notre intérêt légitime à la prospection B2B, à partir de sources publiques ou licitement accessibles et de fournisseurs de données contractuellement engagés.
• Dès la livraison, vous devenez responsable de traitement des données reçues. Il vous appartient notamment : de disposer d'une base légale pour votre prospection, d'informer les personnes concernées conformément à l'article 14 du RGPD dès le premier contact, de traiter leurs demandes d'accès, de rectification et d'opposition, et de tenir un registre.
• Toute demande d'opposition ou de suppression qui nous serait adressée est traitée sous 30 jours et le contact est retiré de nos livraisons futures. Vous vous engagez à faire de même de votre côté et à nous en informer.
• Lorsque nous accédons à vos outils ou envoyons des messages en votre nom (Quasar), nous agissons en qualité de sous-traitant ; l'Accord de traitement des données (DPA) s'applique.

11. Capacité et confidentialité

Notre capacité de production est volontairement limitée afin de préserver la qualité. Nous pouvons refuser ou différer une souscription, ou refuser un ICP que nous jugeons non conforme à la loi ou incompatible avec un engagement d'exclusivité existant.

Votre ICP, vos messages et vos résultats sont confidentiels et ne sont pas communiqués à des tiers. Toute mention de votre nom en référence commerciale requiert votre accord écrit préalable.

12. Responsabilité

Notre responsabilité totale au titre des présentes est plafonnée aux sommes payées par vous au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur. Sont exclus les dommages indirects, notamment perte de chiffre d'affaires, de bénéfice, de clientèle ou d'opportunité commerciale.

13. Droit applicable

Les présentes sont régies par le droit anglais. Compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

Bloc de signature

Document contractuel — LEADSMIND AI LTD, 167-169 Great Portland Street, Londres W1W 5PF, Royaume-Uni. Bon pour accord :